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Riboud (Thomas)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Thomas Riboud (de l’Ain), Sur le projet de résolution relatif à l’Ecole Polytechnique. Séance du 19 vendémiaire an 8 (11 octobre 1799).

REF :11952
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Riboud (Thomas)

Dessèchement et mise en valeur des marais situés dans le territoire de Polliat, canton de Bourg (Ain).

REF :11963
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Riboud (Thomas)

Détails et notions historiques sur d’anciens et nombreux tombeaux trouvés en différens lieux du département de l’Ain.

REF :11960
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Riboud (Thomas)

Discours prononcé à l’Assemblée Générale du Tiers-Etat de Bresse tenue à Bourg, les 23 et 24 avril, avec la permission de Sa Majesté.

REF :400
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Riboud (Thomas)

Discours prononcé par M. le Chevalier Riboud, en faisant hommage au Corps Législatif, d’un ouvrage intitulé “Elementa juris-civilis […]” par M. G.-D. Arnold, docteur et professeur en Droit, etc. à Strasbourg. Séance du 22 mars 1813.

REF :11948
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Riboud (Thomas)

Discours sur l’Administration ancienne et moderne de la Bresse, Prononcé à l’Assemblée Générale du Tiers-État de cette Province, le 10 avril 1787 par M. Riboud, Procureur du Roi du bailliage et siège présidial de Bourg…

REF :11954
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Riboud (Thomas)

Dissertation sur l’ancienneté de la ville de Bourg, chef-lieu du département de l’Ain, et sur les différens noms qu’elle a portés ; contenant des détails sur deux inscriptions propres à éclaircir cette discussion historique.

REF :11958
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Riboud (Thomas)

Essai sur les moyens à employer pour subvenir aux besoins publics.

REF :11893
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Riboud (Thomas)

Exposé et développement des motifs de la Proposition présentée à la Chambre des Députés par M. Riboud, le 30 juin. Séance du 8 juillet 1814.

REF :11951
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Riboud (Thomas)

Jugement du Grand Bailliage de Bourg-en-Bresse, qui supprime un écrit intitulé « Esprit des Édits enregistrés militairement au Parlement de Grenoble ».

REF :6713
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Riboud (Thomas)

Lettre de Thomas Riboud, député de l’Ain, membre du Conseil des Cinq-Cents, à un Fonctionnaire public du même département.

REF :11953
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Riboud (Thomas)

Mémoire sur les monuments d’Izernore, arrondissement de Nantua, département de l’Ain.

REF :16266
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Opinion-presentee-au-Conseil-du-departement-de-lAin-sur-la-Question-relative-a-la-Reduction-des-districts-dudit-Departement
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Riboud (Thomas)

Opinion présentée au Conseil du département de l’Ain, sur la Question relative à la Réduction des districts dudit Département.

REF :7344
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Riboud (Thomas)

Opinion sur le Projet de Loi relatif aux finances. Séance du 30 août 1814.

REF :11950
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Riboud (Thomas)

Rapport fait au nom de la Commission de législation civile et criminelle. Sur le Projet de Loi concernant les expropriations pour cause d’utilité publique.

REF :11949
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