Mémoire justificatif pour Sieurs Antoine-Benoit et Georges Peloux frères, tous deux Commissaires en droits seigneuriaux, demeurant à Montrevel, accusés. Contre Claude-Joseph Buatier habitant à Saint-Martin-le-Châtel ; Denise Buatier, veuve de Pierre Dubois, demeurant à Confrançon ; Marie-Anne Merle, femme autorisée de Jean Banan, maréchal au dit lieu de Saint-Martin ; Philippe Guyard dit le jeune, habitant à Cormassine (hameau de Curtafond) ; Claude Mazuir habitant à Saint-Didier-d’Ouciat (D’Aussiat) ; Claude-François-Marie Huchet ; Claude Dubois ; Joseph Huchet, tous trois laboureurs à Curtafond ; et Claude Lomberet, aussi laboureur à Saint-Martin ; plaignants et accusateurs.
Bourg-en-Bresse, Veuve Besson, 1781 ; in-folio, broché ; 27, (1 bl.), 15 pp., (1 bl.).
90.00€
Frais d'expédition et d'assurance soumis à l'établissement d'un devis.
Pièce absente de Sirand et Douglas. Au delà du procès, dont l'intérêt est secondaire, ce document apporte des renseignements sur les rentes du Comte de Montrevel et celles du sieur de Vaulpré, certaines remontant au XVIe siècle et créées au profit des Ducs de Savoie. Traces de poussière, bon état général. Sirand a recensé très peu de documents imprimés par la Veuve Besson.
En stock